Objet

Le site «zilat.net» est un service de communication au public en ligne édité au sens de l'article 6, III, 1° de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 par l'ASSOCIATION ZILAT.

L'ASSOCIATION ZILAT dépend du droit local des associations en Alsace-Moselle. L'activité de l'association est spécialisée dans l'organisation d'événements sur les jeux vidéos et les loisirs numériques. L'association organise et participe à des événements liés à l'univers vidéo ludique et au sport électronique.

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site «zilat.net», et les conditions d'utilisation du service par l'utilisateur.

Tout accès et/ou utilisation du site zilat.net suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation inconditionnelle.

Dans le cas où l'utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du service.

Éditeur

Le site «zilat.net» est édité par :

Le directeur de publication est FROEHLY Mathieu.

Pour tout problème technique, merci de contacter l'éditeur du site.

Hébergeur

Le site «zilat.net» est hébergé par la société ONLINE SAS, société par actions simplifiée, filiale du groupe Iliad, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro RCS PARIS B 433 115 904.

Propriété intellectuelle

La structure générale du site «zilat.net», ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de l'éditeur. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de l'éditeur est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Certains graphiques, images, sons et vidéos présents sur le site et en relation avec l'activité de l'ASSOCIATION ZILAT proviennent de captures d'écrans et de ressources distribuées par des sociétés éditrices de jeux vidéos. Leurs utilisations sur ce site se font dans de le respect de leurs termes d'utilisation.

Certains graphiques et images sont les logos de nos partenaires. Leurs utilisations sur ce site se font de le respect de leurs termes d'utilisation.

Loi informatique et libertés

Conformément à la loi Informatique et Libertés 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à l'éditeur du site «zilat.net».

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité en contactant l'éditeur du site par courrier postal ou par courriel.

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, l'éditeur s'engage à respecter la confidentialité des messages courriel transmis au moyen d'une messagerie électronique.

Ce site utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site à destination de son éditeur et de fournir d'autres services relatifs à l'activité du site et à l'utilisation d'Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l'éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Ce site implante un cookie dans votre ordinateur. Ce cookie enregistre des informations relatives à votre navigation sur notre site. Ce cookie est utilisé pour améliorer votre navigation sur ce site et enregistrer des données statistiques. Vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant les paramètres de votre navigateur.

Liens hypertextes

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site «zilat.net» est autorisée uniquement s'il est en relation avec un contenu en relation avec l'activité de l'ASSOCIATION ZILAT. Tout autre lien hypertexte vers le site «zilat.net» nécessite une autorisation préalable écrite par l'éditeur du site.

Limitation de responsabilité

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit applicable

Les présentes Conditions générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mise à jour des Conditions générales

L'ASSOCIATION ZILAT se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions générales d'utilisation et de vente. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.